MENTIONS LEGALES :

Correspondant aux dispositions des articles 6‑III et 19 de la Loi n* 2004–575 du 21 juin 2004 pour la Confiance de l’économie numérique, dite L.C.E.N., nous portons à la connaissance des utilisateurs du site : confluences-chantiers.org Ces infos ci-dessous :

1. Informations légales :

Le site confluences-chantiers.org est la propriété absolue de Association CONFLUENCES CHANTIERS D’INSERTION, .

Association CONFLUENCES CHANTIERS D’INSERTION - Num. de Téléphone : 0973186530

54 BOULEVARD DE STALINGRAD 94500 CHAMPIGNY-SUR-MARNE
Inscrite au RCS (Registre du Commerce et des Sociétés) sous le numéro 75175905100020

Numero TVA : NON ASSUJETTI
Mail : contact@confluences-chantiers.org

Le Créateur du site web : HUBERT François
Décideur de publication est : HUBERT François
De quelle façon joindre le Décideur de la publication : f.hubert@confluences-chantiers.org

Le Réalisateur est : HUBERT François
Comment joindre le Concepteur : f.hubert@confluences-chantiers.org

Hebergeur du site web : Amen
SASU
Registre du commerce et des sociétés Paris B 421 527 797
Code APE (INSEE) 6312Z
Num. de TVA : FR 29 421 527 797
Siège social : 12–14, Rond-Point des Champs-Élysées — 75008 Paris — France

Les mentions ont été réalisées via cet outil

2. Introduction :

Tout internaute qui utilise le site suivant : confluences-chantiers.org est considéré comme usageé du site web.
Le site suivant confluences-chantiers.org réuni différents services, en l’état, mis à la disposition des utilisateur. Il est ici précisé que ceux-ci doivent rester honnête et faire preuve de bonne foi tant envers les différents utilisateurs qu’envers le Réalisateur du site confluences-chantiers.org. Le site confluences-chantiers.org est mis à jour régulièrement par HUBERT François.
HUBERT François s’efforce d’indiqué sur le site suivant confluences-chantiers.org des informations les plus véridiques possibles (sous réserve de modifications apportées depuis leur mise en ligne), mais ne peuvent garantir l’exactitude, la complétude et l’actualité des informations transmises sur son site, qu’elles soient de son fait ou non. En conséquence, l’utilisateur reconnaît utiliser ces informations fournies sous son unique responsabilité.

3. Accessibilité Numérique :

Le site internet confluences-chantiers.org est par principe accessible aux usagés 24/24h, 7/7j, sauf en cas de maintenance, prévu ou non, pour les besoins de sa maintenance ou force majeure. En cas d’impossibilité d’accès au service, confluences-chantiers.org s’engage à faire de son mieux afin de rétablir l’accès au site suivant et s’efforcera alors de communiquer au préalable aux utilisateurs informations de l’intervention. N’étant asservi qu’à une obligation de moyen, confluences-chantiers.org ne pourrait être designé pour responsable des dommages, peu importe sa nature, résultant d’une indisponibilité du service

4. Propriété intellectuelle :

HUBERT François est propriétaire exclusif de l’intégralité des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, tant sur la structure que sur les textes, images, graphismes, icônes, sons, logicielsetc…
Toute reproduction totale ou partielle du site web confluences-chantiers.org, affichage, modification, mis à jour totalement ou partiellement de l’un quelconque de ces éléments, quel que soit le moyen ou la technique utilisé, est formellementinterdite, excepté acceptation écrite préalable de HUBERT François, propriétaire du site internet à l’email : f.hubert@confluences-chantiers.org, à défaut elle sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et passible de poursuite conformément aux dispositions des articles L.335–2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

Toute reproduction site suivant confluences-chantiers.org, affichage, modification, mis à jour totalement ou partiellement de l’un de ces éléments, sans tenir compte du moyen ou la technique utilisé, est formellementinterdite, sauf autorisation écrite préalable de HUBERT François, responsable du site web à l’email : f.hubert@confluences-chantiers.org, sinon elle sera considérée de la même manière qu’une contrefaçon et passible de poursuite d’après les dispositions des multiples articles L.335–2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

5. Liens hypertextes et cookies :

Le site internet confluences-chantiers.org contient différents URL cliquable vers plusieurs sites web (partenaires, sites sources .) mis en ligne suite à la validation de HUBERT François. Cependant, HUBERT François ne peut pas controler l’ensemble du contenu des sites ainsi consultés et décline donc toute responsabilité de de cette façon concernant les eventuels risques de contenus interdits.
L’utilisateur est donc mis au courant que lors de ses visites sur le site internet confluences-chantiers.org, un ou plusieurs cookies peuvent s’installer de façon automatique sur son pc grâce à son logiciel informatique de navigation. Un cookie c’est un bloc de données informatique qui ne permettra pas de savoir qui l’utilise, mais qui repertorie des indications concernant la navigation de l’usager sur le site web. 
La configration du logiciel de navigation laisse libre de notifier de la présence de cookie et potentiellement, de pouvoir rejeter de la façon expliquée à l’ adresse suivante : www.confluences-chantiers.org. La mise en place peut néanmoins de paramétrer le navigateur de son ordinateur de façon à refuser la mise en place des cookies, étant conscient que le refus de la mise en place d’un cookie peut entraîner l’incapacité d’accéder à divers services. Pour tout barrage de cookies, tapez dans un outil de recherche : blocage des cookies et appliquez les explications en rapport avec votre version de navigateur.

6. Protection des biens & personnes — Gestion des données personnelles :

En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78–87 du 6 janvier 1978 , la loi n° 2004–801 datant du 6 août 2004, l’article L. 226–13 du Code pénal ainsi que la Directive Européenne du 24 octobre 1995.

Sur le site suivant confluences-chantiers.org, HUBERT François ne aucune information personnelles ( suivant l’article 4 loi n°78–17 du 06 janvier 1978) concernant l’usager que pour le besoin de différents services proposés par le site confluences-chantiers.org. L’utilisateur donne les informations en pleine connaissance de cause, particulièrement lorsqu’il effectue par lui-même à leur saisie. Il est alors expliqué à l’usagé du site confluences-chantiers.org le devoir ou pas de fournir ces informations.
Conformément aux agencements des articles 38 et autres de la loi 78–17 du 6 janvier 1978 en lien avec l’informatique, aux fichiers et aux différentes libertés, tout utilisateur possède un droit d’accès , de rectification, de suppression et d’opposition à toutes les informations personnelles le concernant. Pour l’utiliser, adressez une demande à confluences-chantiers.org par email : f.hubert@confluences-chantiers.org ou via écrit dûement signée, accompagnée d’une copie du titre d’identité ainsi qu’une signature du propriétaire du document, en précisant l’adresse à laquelle la réponse doit être envoyée.

Sans information personnelle de l’utilisateur du site web confluences-chantiers.org ne sera publiée sans consentemment de l’utilisateur, troquée, transférée, vendue sur n’importe quel support à des tiers. Uniquement l’hypothèse du rachat du site interne confluences-chantiers.org et de l’intégralité de ses droits en autorise HUBERT François à céder les informations personnelles à l’ acquéreur qui serait alors à son tour tenu à la même obligation de conservation et de modification des données concernant l’utilisateur du site web confluences-chantiers.org.
Le site confluences-chantiers.org est en conformité avec le RGPD voir notre politique RGPD.

Les bases de données sont protégées par les règles de la loi du 1er juillet 1998 transposant la directive 96/9 du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données(BDD).

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